Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORTO MALTESE
Cong S.A. société de droit suisse

Numéro de dépôt :
94524310
Date de dépôt :
13/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2014

Présentation de la marque CORTO MALTESE

Déposée le 13 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) Cong auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORTO MALTESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Cong domicilié(e) Rue Mauborget 12,1003 LAUSANNE,SUISSE (dossier no 2266413) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET cedex (dossier no 2266413) - 92593 - France.

La marque CORTO MALTESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORTO MALTESE est expirée depuis le 13 juin 2014.

Cong a également déposé les autres marques suivantes : CORTO MALTESE , CORTO MALTESE


Cong S.A. société de droit suisse - Rue Mauborget 12,1003 LAUSANNE,SUISSE (dossier no 2266413) - Suisse


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET cedex (dossier no 2266413) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2004 n°2266413 - Publication au BOPI 2004-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Tabac, cigarettes et cigares, articles pour fumeurs, allumettes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.